Cour d’ igd

Le droit est indissociable de l’ histoire humaine quelque soit la fraction sociale considérée.
Le droit a toujours existé, et s’ il n’existe pas encore de droit pour une situation donnée,
Le droit surviendra à court terme, c’ est une évidence sociale.

« Ubi societas ibi jus » (Là où il y a société, il y a le droit )

La finalité 1ère du droit est de prévoir le déroulement paisibled’une vie collective par la production de certaine règle.
Les philosophes des Lumières ont tenté de décrire des sociétés sans notions de droits.
Ces sociétés se caractériserait par une domination par la force physique ou règnerait une totale insécurité où le pouvoir
serait basé sur la force d’autrui. Rousseau, dans son essai « le contrat social » , a prouvé qu’une société sans droitspermettrai
à l’homme de jouir d’une liberté absolue mais il démontre que cette liberté absolue empièterait sur la liberté d’autrui et sur
sa propre existence, du fait que cette liberté le conduirait à une mort certaine. « La négation de la liberté d’autrui, c’ est aussi
une négation de sa propre existence. »
Des nombreux auteurs du siècle des Lumières se sont penchés sur la question des droitsfondamentaux. Mais bien avant cette
époque, Aristote décrivait l’Homme comme un « animal politique », prônant la vie en société. Par ailleurs, la vie en société nécessite l’établissement d’une réglementation des comportements individuels au sein de cette communauté.

Pour une première définition du Droit, nous pouvons dire qu’il s’agit d’un ensemble de règles, organisant la vie sociale à unmoment donné et pour un territoire donné.

I) L’approche historique, politique et sociale du Droit.

a) L’approche historique :

Il a été montré que dans les sociétés primitives, il existait malgré tout une notion de Droit, en référence aux conseils tribaux ou aux conseils des Anciens dans les tribus. Les preuves les plus anciennes remontent à l’époque de la mésopotamienne (3ème avtJC) :
Il existait 2 codes (Ur-nammu & Hammourabi) dans lesquels le Roi inscrivait les règles impératives que devaient respecter les sujets.
Ex : Le prix pour répudier son épouse;
Les peines encourues pour sorcellerie;
‘Règle d’Ordalie’ (fleuve) pour la femme adultère.

La formation de la règle de droit a subit de lourdes modifications et influences :
Ex : Philosophique : Beaucoupd’auteurs influencent et modèlent les règles juridiques,
ce sont le reflet de l’idéologie morale & politique
Technologique : Les progrès technique vont provoquer l’ apparition d’ un droit nouveau;
à société sophistiqué, droit sophistiqué.
Evènementielle : Certaines crises sociales ont entrainé une modification du droit,
l’ Etat veut anticiper la survenue de nouvellescrise en prévoyant
certaines règles juridiques.
Personnelle : Napoléon a créé le code civil, les préfets et les conseils d’ état .
Historico-religieuse : Commandements bibliques

Une multitude de facteurs va donc modeler les règles de droit, il existe aujourd’hui de nombreux Droits en France : pénal, civil …

b) L’ approche politique :

Le Droit est le moyend’organiser le pouvoir politique au saint de l’Etat, et ses organisations vont prendre différentes formes :
Monarchie absolue (maintenance de la M ds ts les K) / Parlementaire ( pouvoirs limités du Roi)
Régime théologique (appliquant la loi de Dieu) / Etat laïque (séparation église-état)
Etat unitaire (France, Pays indivisible) / Etat fédéral (USA, Union de plusieurs pays)

Le droit devientun moyen d’organiser politiquement la répartition des pouvoirs ( législatif, judiciaire, exécutif)
Voir Constitution de 1787 -> Amendements .

c) L’ approche sociale :

Les non-juristes connaissent mal le droit, les citoyens sont confrontés de manière brutale aux exigences du droit (contravention, assignation, interdiction …), de plus, les médias renvoient une image erronée, sinon…