Histoire de la justice constitutionnelle en iran
| |
|Histoire de la justice constitutionnelle en Iran : À la recherche des racines d’un modèle original en Iran |
||
|Ali-Akbar GORDJI[1] |
Résumé :
Selon une anecdote iranien, l’histoire est comme un feu qui éclair le chemin ténébreux du future. L’histoire est comme un grand ouvrage qui accumule toutes les expériences vécuespar l’homme. Dans les débats constitutionnels les enjeux sont congénères puisque le droit constitutionnel du vingt- unième siècle est, certes basé sur les théories et les expériences vécues de dernières décennies. Comprendre, expliquer et éventuellement critiquer l’état actuel de la justice constitutionnelle ne semble pas être plausible sans avoir dessiné auparavant son parcours dans la rivière del’histoire.
Dans la recherche des origines, il ne faut pas tomber dans le sens de la fabrication des histoires, comme le font certains auteurs en France. La pratique de remontrance et les cas similaires ne sont pas vraiment de bons exemples historiques pour tracer les origines du contrôle de constitutionnalité puisque la justice constitutionnelle dans sa notion moderne était complètementabsente dans les périodes historiques ainsi visées.
Afin d’éviter le piège de la fabrication des histoires et pour mieux tracer l’histoire de la justice constitutionnelle en Iran, on se contentera de s’adresser au mouvement de constitutionnalisme iranien où la légitimité des monarques est mise en question et, pour la première fois, apparaisse, en quelque sorte, la notion moderne de la justiceconstitutionnelle. Ensuite, le processus de la création du Conseil gardien, actuel juge constitutionnel dans le système politique iranien, seras analysé afin de relier le passé au présent.
Mots clés : justice constitutionnelle, contrôle de constitutionnalité, constitutionnalisme iranien, Comité de cinq Mojtahids, Conseil gardien.
Sommaire
introduction
I.- Les apports duconstitutionnalisme iranien
1 – Le contexte intellectuel et religieux du constitutionalisme iranien
A- Le contexte intellectuel
B- Le contexte religieux
2– L’apparition de la Constitution et le contrôle de l’islamité des lois
A- La première Constitution iranienne : le point culminant du constitutionnalisme en Iran
B- L’apparition éphémère du Comité de Cinq Modjtahéds : lecontrôleur de l’islamité des lois
II.- La naissance retardée de la justice constitutionnelle en Iran
1- La justice constitutionnelle dans le premier projet constitutionnel de la République Islamique d’Iran
2- La naissance du Conseil gardien
conclusion
Introduction
Il est vrai que l’histoire de la justice constitutionnelle trouve ses racines dans la pensée de SIEYES et leshommes de la Révolution française, mais la culture juridique iranienne n’est pas dénuée d’histoire en la matière.
Pour s’en tenir à une époque relativement récente, il faut se mettre dans le contexte du Mouvement constitutionnel[2] iranien (1906) où naquit la première réflexion sérieuse sur la justice constitutionnelle (I.).
Ces réflexions n’ont cependant pas abouti à la constructionconcrète d’un système de justice constitutionnelle en Iran. La Révolution Islamique de 1979 ayant abouti à la création de la République Islamique a marqué un grand tournant dans l’histoire de la justice constitutionnelle en Iran. C’est sous cette République Islamique que la première institution spécialisée en matière de la justice constitutionnelle, nommée le Conseil gardien, a vu le jour (II.)….