Ecjs : le terrorisme.
République démocratique et lutte antiterroriste
Introduction
Bien que le terrorisme ne constitue pas un phénomène nouveau, on ne peut que constater que sa nature, son ampleur et ses facettes ont radicalement changé au cours de ces deux dernières décennies.
Si le terrorisme est diversifié dans ses significations, il l’est beaucoup moins dans les conséquences qu’il a surles démocraties, quelles qu’elles soient. En effet il les affaiblit toujours, bien au-delà du coût humain et matériel de ses actes (morts, blessures graves, traumatismes psychiques, destructions) sans parler de ce que coûtent sa prévention et sa répression.
En effet, lorsque le terrorisme frappe ou menace, l’Etat ne saurait rester inactif. Il se mobilise pour rechercher les coupables et pouréviter que de nouveaux actes terroristes ne soient perpétrés, ce qui passe presque inéluctablement par des mesures et pratiques qui restreignent l’Etat de droit et affaiblissent la démocratie. En particulier, les attentats du 11 septembre 2001 ont marqué un tournant important dans l’histoire de cette prévention, puisqu’ils ont été suivis d’une vague de mesures antiterroristes sans précédent.Les mesures anti-terroristes sont-elles une atteinte à la démocratie ? Dans quelle mesure la liberté du citoyen peut-elle être restreinte pour garantir la sécurité de tous ?
I/ Une atteinte aux valeurs de la démocratie et de la république
Nous avons délibérément choisi de nous baser sur les valeurs françaises de Liberté, Egalité et Fraternité, qui sont à nos yeux fondamentales etapplicables à toute démocratie.
« Any man willing to give up any part of his liberty for a false sense of safety deserves neither »
– Quiconque est disposé à abandonner une partie de sa liberté au nom d’une prétendue sécurité, ne mérite ni l’une ni l’autre –
(Benjamin Franklin, un des pères de l’Indépendance américaine, 1706-1790)
Liberté et égalité
La notion de démocratie a bien évoluéde l’Antiquité à nos jours. Selon le concept moderne, ce régime implique la protection et le respect des libertés et des droits individuels de chaque être humain. De plus, une démocratie doit garantir l’égalité et les droits politiques des citoyens. Grâce à ces principes, un régime démocratique doit pouvoir empêcher toute dérive absolutiste du pouvoir.
Cependant, les mesuresanti-terroristes, qui se multiplient essentiellement depuis le 11 septembre 2001, semblent violer de plus en plus les droits de l’homme ainsi que les libertés individuelles.
a) Liberté de mouvement
Le respect des libertés individuelles implique par exemple le fait de pouvoir se déplacer et agir librement sans encourir de mesures arbitraires, tant que l’on ne nuit pas à autrui. Néanmoins laliberté de mouvement est largement entravée par les mesures antiterroristes.
En effet, il est devenu presque habituel de voir des militaires dans n’importe quelle gare ou aéroport de France, et à plus forte raison des Etats-Unis.
Dans les aéroports en particulier, les contrôles sont omniprésents : bagages, fouilles, questionnaires. Ces mesures sont particulièrement importantes pour lesdéplacements aux Etats-Unis. Les voyageurs étrangers qui y arrivent sont photographiés, fichés, leurs empreintes digitales sont prises. Il est fréquent qu’un vol soit considérablement retardé, voire même annulé pour la moindre alarme, la moindre plaisanterie d’un passager qui pourrait faire suspecter une menace terroriste. Quiconque se fait remarquer risque une lourde amende, la prison, l’exclusion du solaméricain, ce qui n’est pas sans rappeler les méthodes des pires Etats policiers.
Sans compter l’obligation, pour les vols à destination des pays anglo-saxons, de transporter ses effets personnels dans des sacs plastiques transparents. Cela constitue non seulement une atteinte à la liberté individuelle, mais aussi à la vie privée.
En France, la loi du 23 janvier 2006 relative à la…