Droit entreprise

Droit entreprise
29 janvier 2009

Oral à la fin du semestre

Introduction

Le droit à pour objet de régir , règlementer les relations entre les hommes or, les relations entre les hommes évoluent , elles se complexifient et de ce fait il est logique que le droit évolue en même temps , avec elle. Cependant il est un domaine du droit qui ne bouge pratiquement pas , qui échappe aux vaguesde réformes , c’est le droit des obligations. C’est un droit constitué de règles abstraites, ces règles sont déconnecté des faits.
Ex : Art 1382 du code civil « tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer »

A l’inverse , les autres règles droit autre que le droit des obligations , ils sont enracinés dans le droit .Les règles d’obligation se trouvent dans le code civil , elle ont vocations à s’appliquer par défaut à toute les situations nouvelles qui pourraient naître dans l’avenir.
Ex : L’informatique n’existait pas en 1804, lorsque l’informatique est né les règles du code civil s’appliquaient tant ce changement important.

I La notion d’obligation

les définitions : le mot obligation possèdeplusieurs sens

« obligation » le nom que l’on donne à un titre qui matérialise le fait que l’on à apporter à la société quelque chose.

« obligation » il est synonyme de « l’instrumentum », c’est le contrat fait par papier un support fiable inaltérable

Le code civil ne nous donne aucun indice concernant la définition de ce mot.
Ex : Je cours sur le trottoir, et au détour de la rueaucune visibilité et là je percute de plein fouet mon ancienne prof d’anglais qui tombe par terre et elle se fait mal.. suite Mon fait à causé un préjudice donc je devrai réparer ( = FAIT JURIDIQUE car les faits n’ont pas été voulu )

Ex2 : J’avais déjà un jolie scooter mais pour Noël j’en ai Eu un plus beau donc je vend l’ancien pour 500 euros à mon voisin , le prix lui convient bien tous sa ..( = accorde mutuel sur la chose et sur le prix donc nous somme en présence d’un contrat, un contrat de vente = naissance de 2 obligations essentiels : l’acheteur devra payer le prix et le vendeur devra délivrer la chose Donc c’est un ACTE JURIDIQUE car on l’a voulu ).

Ex3 : J’ai eu besoin de 4500 euros pour finir mes études , la banque m’accorde le prêt donc nous somme obligé de rembourser ceprêt , fait juridique ou acte juridique ? Acte juridique

Une obligation c’est un rapport de droit, « vinculum juris », un lien de droit, unissant un créancier à son débiteur et en vertu duquel le premier ( le créancier ) peut exiger du second ( du débiteur ) qu’il fasse ou ne fasse pas ou donne quelque chose l’accomplissement d’une prestation. Dans l’obligation donc coexiste 2 phénomènes carl’obligation c’est à la fois un lien de droit qui donc emprisonne le débiteur et c’est également une activité attendue du débiteur possèdent une valeur économique.
L’obligation est dabord un lien de droit et cette particularité avait été remarqué dés les instituts de justiniens, « receuil de droit fait par l’empereur justinien ».
l’obligation est un lien de droit , cela ajoute que lorsqu’uneobligation nait le droit de la cité, de l’État est concerné , si un débiteur n’exécute pas son obligation, le créancier peut demander aux organes représentatives de l’État , ici le juge , de contraindre le débiteur à s’exécuter.
A l’origine, le droit autorisait, en cas d’exécution de l’obligation, la soumission physique du débiteur au créancier.
Le droit à évolué et des moyens d’exécutions sesont substitués à ces sanctions radicales de telle sorte que la vie du débiteur n’est jamais menacé.

L’obligation c’est aussi une activité qui possède une valeur économique, le code civil précise tout de même que l’obligation peut avoir pour objet de faire , de ne pas faire ou bien de donner quelque chose art 1101 du Code civil.
Cette obligation est une valeur économique négative , passive (…