Accueil petite enfance

Rapport sur le développement de l’offre d’accueil de la petite enfance

Mission confiée par le Premier ministre à

Michèle Tabarot,
Députée des Alpes Maritimes

Rapporteur

Carole Lépine
Inspectrice à l’Inspection générale des affaires sociales

Juillet 2008

Sommaire
.1 IMPÉRATIFS ET OBJECTIFS………………………………………………………………………………………………………………….5 .1.1. Comment développer l’offre d’accueil dans l’intérêt de l’enfant ?……………………………………………5
.1.1.1. Un temps de garde parentale est souhaitable dans les tout premiers mois de la vie……………………………….5 .1.1.2. Une implication des deux parents est bénéfique au développement desenfants…………………………………..5 .1.1.3. Les tout-petits ne doivent pas subir un temps de garde trop long en dehors du domicile pour permettre d’équilibrer la vie de l’enfant à la maison et sur le lieu d’accueil………………………………………………………………..6 .1.1.4. La qualité de l’accueil estprimordiale…………………………………………………………………………………………..6

.1.2. Quels sont les objectifs poursuivis par le développement de l’offre d’accueil ?………………………….7
.1.2.1. Réduire le risque de pauvreté des enfants et encourager la réussite sociale…………………………………………7 .1.2.2. Alimenter le moteur de lacroissance…………………………………………………………………………………………….8 .1.2.3. Augmenter la population active……………………………………………………………………………………………………9 .1.2.4. Dynamiser le moteur de la croissance démographique…………………………………………………………………..11 .1.2.5. Réaliser l’égalité hommes-femmes…………………………………………………………………………………………….12

.2 MALGRÉ LA PALETTE DES PRESTATIONS ET LES SERVICES MIS EN PLACE EN MATIERE D’ACCUEIL DES ENFANTS, DES BESOINS RESTENT NON COUVERTS………………………………………………………………………………………………………….15 .2.1. Après la naissance, le nouveau né est toujours gardédans un premier temps par sa mère…………15 .2.2. Le système français, qui favorise le libre choix du mode de garde, demeure perfectible…………….15
.2.2.1. Globalement, les familles sont satisfaites de l’organisation et du mode de garde qu’elles ont choisi……..16 .2.2.2. Un quart des familles qui ont choisi de garder leur(s) enfant(s) n’avaient pas d’autre solution de garde. .16.2.2.3. Le complément libre choix d’activité handicape la carrière professionnelle des femmes……………………..17 .2.2.4. Le complément libre choix du mode de garde répond aux besoins financiers des familles qui recourent à un mode de garde individuel………………………………………………………………………………………………………………..19 .2.2.5. Desdisparités importantes subsistent sur le taux de reste à charge pour les familles en fonction du mode de garde choisi…………………………………………………………………………………………………………………………………..21

.2.3. La forte demande de services de garde d’enfant est tournée principalement vers les structures d’accueilcollectives…………………………………………………………………………………………………………………22 .2.4. Les français veulent concilier vie familiale et vie professionnelle……………………………………………23
.2.4.1. Les couples aspirent de plus en plus à la bi-activité. ……………………………………………………………………..23…